Fondation collective PensFlex 1e : Pourquoi un plan 1e – Normes IAS/IFRS ou US GAAP

Du côté des employeurs, les réflexions liées au risque jouent avant tout un rôle majeur. Dans les plans 1e, le risque de placement est assumé par les assurés; ceci a donc pour effet de réduire les risques pour l’employeur (réduction des engagements et des risques liés aux caisses de pension pour les entreprises).

Une telle réduction est séduisante, en particulier pour des entreprises qui établissent leurs comptes selon les normes IAS/IFRS ou US GAAP.

En effet, les plans de prévoyance suisses sont généralement considérés comme des plans à prestations définies au sens de la norme IAS19. Les plans 1e peuvent toutefois être traités comme des régimes de prévoyance à cotisations définies puisque la personne assurée assume elle-même le risque de placement.

En conséquence, l’engagement de l’employeur reste limité au paiement des cotisations d’épargne selon le plan de prévoyance défini et ce dernier ne doit en aucun cas répondre à un autre engagement.

De ce fait, l’engagement que l’employeur doit inscrire à son bilan peut être réduit. L’ampleur exact de cet effet dépend de l’effectif des assurés concernés et de l’aménagement de la prévoyance.

PensExpert SA est à votre entière disposition pour étudier une telle solution et vous faire part des avantages et inconvénients de la mise en place d’une solution 1e.